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3. Propriété intellectuelle

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4. Conduite de l’utilisateur

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5. Programmes et activités

Les informations sur les programmes et activités du HBCB HAND BALL CLUB DE BRIANCON sont fournies à titre d’information uniquement. Le HBCB HAND BALL CLUB DE BRIANCON se réserve le droit de modifier, de suspendre ou d’interrompre tout programme ou activité à tout moment et sans préavis. La participation à tout programme ou activité est soumise à la disponibilité et aux conditions d’admissibilité.

6. Événements

Les détails concernant les événements organisés par le HBCB HAND BALL CLUB DE BRIANCON sont susceptibles d’être modifiés. Le HBCB HAND BALL CLUB DE BRIANCON n’est pas responsable des inexactitudes ou omissions dans les informations relatives aux événements. Veuillez vérifier les détails de l’événement avant d’y assister.

7. Liens vers des sites web de tiers

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9. Limitation de responsabilité

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10. Indemnisation

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11. Modifications des conditions générales

Le HBCB HAND BALL CLUB DE BRIANCON se réserve le droit de modifier les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. Votre utilisation continue de ce site web après toute modification constitue votre acceptation des nouvelles conditions générales. Il est de votre responsabilité de consulter périodiquement les présentes conditions générales pour prendre connaissance des modifications.

12. Droit applicable

Les présentes conditions générales sont régies et interprétées conformément aux lois françaises, sans égard à ses principes de conflit de lois.

13. Coordonnées

Si vous avez des questions concernant les présentes conditions générales, veuillez nous contacter à l’adresse suivante :

• Courriel : johanneloiselle95@gmail.com
• Adresse : CHEZ MME GRAND, ROUTE DE SAINT ROCH, 05120 SAINT-MARTIN-DE-QUEYRIERES
• Téléphone : +33427295821

14. Intégralité de l’accord

Les présentes conditions générales constituent l’intégralité de l’accord entre vous et le HBCB HAND BALL CLUB DE BRIANCON concernant votre utilisation de ce site web.